J.O. Numéro 262 du 11 Novembre 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 17904
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 3 novembre 2000 portant nomination au Conseil national des programmes
NOR : MENB0002808A
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 novembre 2000 :
Est nommé membre du Conseil national des programmes :
M. Borne (Dominique), inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Bornancin (Bernadette), professeure agrégée honoraire, arrivée au terme de son mandat.
Sont renouvelés comme membres du Conseil national des programmes à compter du 10 octobre 2000 :
M. Baconnet (Marc), inspecteur général de l'éducation nationale ;
M. Capelier (Claude), professeur certifié de philosophie.